Les présentes conditions générales régissent l’utilisation de ce site LTDESIGNARCHITECTURE.COM.
Ce site appartient et est géré par SAS A2D.
En utilisant ce site, vous indiquez que vous avez lu et compris les conditions d’utilisation et que vous
acceptez de les respecter en tout temps.
Type de site : VITRINE
Propriété intellectuelle
Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de SAS A2D et de ses créateurs.
Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et
tout ce qui contribue à la composition de ce site.
Limitation de responsabilité
SAS A2D ou l’un de ses employés sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site.
Néanmoins, SAS A2D et ses employés ne seront pas tenus responsables de tout problème découlant
de toute utilisation irrégulière de ce site.
Indemnité
En tant qu’utilisateur, vous indemnisez par les présentes SAS A2D de toute responsabilité, de tout
coût, de toute cause d’action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation
de ce site ou de votre violation de l’une des dispositions énoncées dans le présent document.
Lois applicables
Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et
règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans la RGPD.
Divisibilité
Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible
ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront
retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le
reste du document sera toujours considéré comme valide.
Modifications
Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre, afin de maintenir le respect de la
loi et refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous
attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos
utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s’assurer qu’ils sont informés
de toute mise à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements
apportés à ces conditions ou nous afficherons un avis sur notre site.
Contact
Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations. Nos coordonnées
sont les suivantes :
06 20 27 77 00
tatiana@ltdesignarchitecture.com
60200 Compiègne
Date d’entrée en vigueur : le 1 juillet 2021
